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Journaliste en vadrouille sur les routes de France et de Navarre

WikiLeaks : de la liberté d'expression à la responsabilité des médias

Révisons le droit des médias. WikiLeaks questionne la liberté d’expression, la protection des sources du journaliste, la responsabilité des médias et le recel de violation de secret : que de beaux sujets du droit européen, international et comparé.
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     Un fondateur, citoyen australien, des serveurs un peu partout, d’Amazon.com à la France, la Suisse, et surtout la Suède, une organisation à but lucratif avec une société islandaise… ou le casse-tête juridique pour arrêter ce flux d’information.

     Je vous conseille ainsi la lecture de l’A propos du site dans lequel l’article 19 de la DUDH (1948) est cité : « Tout individu a droit à la liberté d’opinion et d’expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen que ce soit […] ». La DUDH, précédé de la Charte des Nations unies (1945), n’est qu’une déclaration et il faut donc s’intéresser au Pacte international relatif aux droits civils et politiques (1966) et son article 19 §2 : « Toute personne a droit à la liberté d’expression ; ce droit comprend la liberté de rechercher, de recevoir et de répandre des informations et des idées de toute espèce, sans considération de frontières, sous une forme orale, écrite, imprimée ou artistique, ou par tout autre moyen de son choix ». Dès le §3, des restrictions à ce droit sont introduites : « […] comporte des devoirs spéciaux et des responsabilités spéciales. Il peut en conséquence être soumis à certaines restrictions qui doivent toutefois être expressément fixées par la loi et qui sont nécessaires : 
a) au respect des droits ou de la réputation d’autrui ; 
b) à la sauvegarde de la sécurité nationale, de l’ordre public, de la santé ou de la moralité publiques. ». L’article 20 du même texte énumère d’autres restrictions. 

     Seconde échelle d’analyse, le Conseil de l’Europe, Wikileaks semble particulièrement apprécier son droit et surtout la jurisprudence de la CEDH. La Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (1950) inscrit la liberté d’expression dans son article 10 : « Toute personne a droit à la liberté d’expression. Ce droit comprend la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques et sans considération de frontière » et les restrictions qui l’accompagne §2 « L’exercice de ces libertés comportant des devoirs et des responsabilités peut être soumis à certaines formalités, conditions, restrictions ou sanctions prévues par la loi, qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité nationale, à l’intégrité territoriale ou à la sûreté publique, à la défense de l’ordre et à la prévention du crime, à la protection de la santé ou de la morale, à la protection de la réputation ou des droits d’autrui, pour empêcher la divulgation d’informations confidentielles ou pour garantir l’autorité et l’impartialité du pouvoir judiciaire. […] ». La protection des sources du journaliste consacrée par la CEDH est tirée de ce même article 10. 

     Par la suite, Wikileaks peut se réfugier derrière des droits nationaux. On se souvient de la réforme en cours relative à la protection des sources journalistiques en Islande, largement influencée par l’organisation. Et la Suède qui abrite des serveurs conséquents et le lien au Parti Pirate. 

     Le but du jeu est donc d’arrêter le flux d’information Wikileaks sous le chapitre, la responsabilité des médias

Quels textes juridiques peuvent-être mobilisés ? 

     Bien que Wikileaks dévoile de nombreux documents, l’organisation affectionne particulièrement les productions américaines, droit Etats-unien ? Seulement le préjudice subi est un peu partout. S’il est cantonné aux ambassades américaines, on pourrait à la rigueur faire valoir un droit extraterritorial. Mais les seules victimes des derniers mémos se retrouvent aussi parmi les informateurs, volontaires ou non, de ce personnel diplomatique Etats-unien. Ce qui implique du droit national de chacun de ces pays. Ou alors, on pourrait utiliser la loi du pays émetteur. Qui est le pays de présence physique des serveurs ou l’Islande, siège de la société Sunshine Press Productions ? On pourrait aussi imaginé mobiliser la loi du pays de résidence de la personne mise en cause, l’Australie de Julian Assange ? 

Dans quelles juridictions avancer sa requête ? 

     Admettons que vous ayez choisi vos textes de référence, la juridiction n’en découle pas. Habituellement, il est préférable d’introduire sa requête dans la juridiction du défendeur parce que la peine d’amende (pénal) ou la condamnation à dommages et intérêts (civil) sera plus facilement exécutable. Le juge peut mobiliser une ou des lois étrangères. On pourrait aussi introduire une requête sur le lieu de la faute ou celui (ou ceux) du dommage. 

     Ainsi, il est sacrément plus simple d’attaquer le fondateur Julian Assange pour agressions sexuelles : les termes sont moins équivoques et les droits nationaux plus harmonisés (à l’exception des statuts personnels du droit musulman mais je doute que Julian Assange y trouve refuge).

Glossaire :
CEDH = Cour Européenne des Droits de l'Homme qui siège à Strasbourg dans le cadre du Conseil de l'Europe, à ne pas confondre avec la Cour de Justice de l'Union Européenne
DUDH = Déclaration Universelle des Droits de l'Homme
NU = Nations Unies

Bibliographie sélective :
DERIEUX Emmanuel, (2006), Droit de la communication - Droit européen et international (recueil de textes), Victoires Editions : Paris
DERIEUX Emmanuel, GRANCHET Agnès, (2010), Droit des médias - Droit français, européen et international, LGDJ : Paris

A propos du droit suédois, du Parti Pirate et de Pirate Bay, suivre la chronique de SverigesRadio (de langue suédoise).

Sans surprise

Face aux maigres dépêches sur les élections présidentielles burkinabé, je souhaite dresser quelques commentaires fondés sur ma courte expérience d’apprentie journaliste au Burkina Faso. 
Sans grande surprise - la participation 

1 778 693 de personnes se sont déplacées afin d’élire leur nouveau président, dans un pays de 14 millions d’habitants. Certes « le scrutin était plié d’avance », formule récurrente de la presse ; surtout les Burkinabè ont une culture politique très faible : ils ne connaissent pas leurs institutions. Leur faible mobilisation au cours de la campagne électorale cet été était manifeste.

La question du rapport entre le nombre de votants et le nombre d’inscrits est, en revanche, plus inquiétante. S’inscrire sur les listes électorales demande un effort réel. Il est donc illogique de s’inscrire puis de renoncer à ce droit de vote. Plus certainement, l’impression des cartes électorales et de la Carte Nationale d’Identité (CNI) n’a pu être assurée à temps. La question était soulevée cet été. Il s’agit d’une grave carence pour un régime « démocratique ». 

Sans grande surprise – la réélection de Blaise Compaoré 

80,2% des voix au premier tour, il ne laisse guère de marges à ses rivaux. Je fus plus surprise par le second score de 8,2% qui revient à Hama Arba Diallo et non au Me Sankara, arrivé second lors des élections de 2005. Celui-ci m’avait semblé plus actif sur le front médiatique au cours de l’été 2010.

Est-ce qu’il y a eu fraudes ? Je ne peux pas me prononcer. Néanmoins, les résultats ne me paraissent pas si improbables. Les candidats dits d’opposition sont en réalité des hommes politiques opportunistes qui aimeraient bien approcher ce pouvoir, cette richesse. Ils n’ont pas de programmes politiques et aucune piste pour ne serait-ce que maintenir un niveau de développement au Burkina Faso. Dans ces conditions, le bilan négatif du dernier quinquennat Compaoré (sur des critères européens mais nullement burkinabé) n’est pas un obstacle à une réélection. De plus, avec une participation si faible, il est bien difficile d’évaluer qui a voté. 

Si les fraudes étaient avérées, elles traduiraient une défiance du pouvoir envers la population burkinabé. Elles n’étaient nullement nécessaires pour assurer une victoire à Blaise Compaoré au soir du 21 novembre 2010. Plus que nos critères démocratiques occidentaux, elles questionneraient une relation en voie de détérioration et introduiraient un malaise dans la vie politique burkinabé. 



Sans grande surprise – les discours 

Ainsi, il est nécessaire de dépasser notre réaction première : « Mais ils se payent notre tronche ?!? » et éviter les prises de position tranchées. Non, il ne revient ni à l’Union Européenne, ni à la France d’imposer sa vision de la démocratie au Burkina Faso, d’imposer un autre homme à la tête de ce pays (elles seraient d’ailleurs bien embêter pour en trouver un). La solution prônée comporte deux biais éthiques importants : les Européens ne peuvent imposer un régime politique sur ce territoire africain ; et secondement, les Burkinabè ne peuvent pas attendre de ces puissances extrarégionales leur salut. C’est aux Burkinabè de choisir la démocratie, de l’apprivoiser, de l’assimiler ou non. Qui ne dit mot consent. Certes, l’Union Européenne et la France auraient pu montrer leur désapprobation. Est-ce un silence complaisant ? Il est avéré que les Français tout comme les Européens ont des intérêts dans la région. Et oui, la stabilité est préférée. C’est vrai, faut-il culpabiliser ?

La démocratie n’existe pas au Burkina Faso. Les Burkinabè ont tous les ingrédients (multipartisme, liberté d’expression, élections libres, etc.), les fiches techniques pour chacun de ceux-ci, la recette globale. Mais le package ne prend pas encore. Mais qui sait il prendra peut-être un jour !

Interdisciplinaire - transdisciplinaire - pluridisciplinaire

H.H.F!!!
Le 26 novembre 2010, 11h30, Mme Sonnac : 
J’écoutais bien sagement un xème enseignement de méthodologie de la recherche quand tout à coup, entre le modèle de référencement des ouvrages et la problématique « ensemble des hypothèses, des orientations, des problèmes envisagés dans une théorie, dans une recherche », j’apprends que mon mémoire s’inscrit dans le transdisciplinaire, voir le pluridisciplinaire. 

Fichtre, moi qui suis interdisciplinaire de par ma discipline, la géographie. Et que l’interdisciplinarité est le maître mot de la citadelle, aka Normale Sup’. Oh mon Dieu, j’ai changé de paradigme sans même m’en apercevoir ! 

Allons-y gaiement, dictionnaire très cher : transdisciplinaire, « qui dépasse les cloisonnements entre les disciplines » ; pluridisciplinaire, « qui concerne plusieurs disciplines, domaines d’étude » ; interdisciplinaire, « qui relève des relations entre plusieurs disciplines, plusieurs sciences ». L’interdisciplinaire implique donc que les frontières entre les disciplines soient fixes et étanches. Oh que je n’aime pas ça… Comment les frontières de la géographie peuvent-elles être fixes et étanches alors que nos charmants professeurs refusent d’enseigner la géographie physique, que les sciences nous ont escamoté l’environnement, que les sciences politiques dévalisent la géopolitique et que la ville est parfois tellement mieux étudiée par les sciences sociales ? Je dirais bien que notre champ disciplinaire tend à se réduire à une peau de chagrin en France. Il y a dissonance cognitive

Comment balayer quatre en an de paradigme ou l’art des séminaires de recherche… 

NB du 8 janvier : Pour la nouvelle année, les Cafés géographiques ont écrit un charmant éditorial où il est question du rognage de la géographie.

Café Géopolitique - Les mondialisations font-elles un seul monde ?

Les premiers rendez-vous Café géopolitique de l’année sont souvent pluvieux. Et au Snax Kfé, la salle sent vite le chien mouillé mais la discussion, plus intime, est plus dynamique que dans ce majestueux amphithéâtre de la Société de Géographie.
Ce que j’ai retenu : Christian Grataloup et Sylvain Kahn sont deux intervenants optimistes et la mondialisation heureuse. Tous deux formés à l’histoire, leurs analyses sont pertinentes et loin des idées reçues. L’assistance n’a pas pu échapper au petit déjeuner de M Grataloup que connaissent tous ses étudiants. Petite découverte, il est aussi un très bon commerçant. Malgré son expérience de journaliste, M Kahn n’était pas très synthétique et n’a pu nous développer son troisième point : dommage, il était question d’espace public mondial. Par ailleurs, il a reconnu le rôle essentiel de la communication dans ces processus de mondialisation et d’internationalisation. Et nous retiendrons la remarque de M Grataloup : la mondialisation actuelle est plus poussée que les précédentes parce que nous sommes plus nombreux, les échanges plus denses. C’était un café géopolitique sans géopoliticiens ou géopolitologues et ça fait du bien ! Pas d’arguments ad hominem, pas de piaillements stériles, ce qui engendre un débat sain parmi l’assemblée avec une intervention très remarquée sur l’électricité. Je crois que nous n’avons ni répondu ni tenté de répondre à la question de départ : Les mondialisations font-elles un nouveau monde ?
Mon compte-rendu

"Toit végétalisé"

Situation : Europe, France, Ile de France, Boulogne-Billancourt, rue Denfert-Rochereau ; Orientation : Nord-Ouest
Les villas de Boulogne-Billancourt

Le Corbusier

Situation : Europe, France, Ile de France, Boulogne-Billancourt, rue Nungesser et Coli ; Orientation : Ouest
Immeuble de M Le Corbusier avec son appartement à l'étage supérieure. Chaque appartement possède une paroi en verre du sol au plafond.

Le village d'Auteuil

Situation : Europe, France, Ile de France, Paris, Auteuil
Les rues principales d'Auteuil rappellent le village d'Auteuil avec des habitations de taille plus restreintes, des hauteurs variables.

Rue Mallet-Stevens : villa Mallet-Stevens

Situation : Europe, France, Ile de France, Paris, Auteuil, rue Mallet-Stevens ; Orientation : Sud
Villa des Mallet-Stevens, toujours dans la rue privée du même nom. Emboîtements, jeux entre angles droits, gradins, courbes...

Rue Mallet-Stevens : villa Dreyfus

Situation : Europe, France, Ile de France, Paris, Auteuil, rue Mallet-Stevens ; Orientation : Nord
La villa de M Dreyfus, rue Mallet-Stevens. Il s'agit du promoteur du vaste projet immobilier de la rue.

Rue Mallet-Stevens : villa Martel

Situation : Europe, France, Ile de France, Paris, Auteuil, rue Mallet-Stevens ; Orientation : Nord-Ouest
La rue privée Mallet-Stevens avec plusieurs constructions de l'architecte. Ici, l'hôtel particulier des Martel. Emboîtement des volumes avec travail sur les surplombs pour cet atelier de sculpture. Le pivot central abrite l'escalier.

Deux couleurs

Situation : Europe, France, Ile de France, Paris, Auteuil, rue de l'Assomption ; Orientation : Ouest

Hôtel particulier

Situation : Europe, France, Ile de France, Paris, Passy, rue Raynouard ; Orientation : Sud-Ouest
Hôtel particulier de la rue Raynouard

La maison de Balzac

Situation : Europe, France, Ile de France, Paris, Passy, rue Raynouard ; Orientation : Sud-Est
Le jardin de la maison de Balzac dans le 16ème arrondissement.

Art urbain

Situation : Europe, France, Ile de France, Paris, Passy, avenue de Lamballe ; Orientation : Nord
Art urbain : A l'origine, il s'agit d'une affiche placardée sur un mur privé. Elle a été déchirée méticuleusement afin d'obtenir cette tête de fauve. Le flash a prouvé la présence d'un produit réfléchissant !

Le moche ?

Situation : Europe, France, Ile de France, Paris, Passy, à proximité de la maison de Balzac ; Orientation : Ouest
Au détour de ruelles du 16ème arrondissement, il est possible de trouver des choses moins belles à l'oeil.

Immeuble Marcel Hennequet

Situation : Europe, France, Ile de France, Paris, Passy, 17 rue Benjamin Franklin ; Orientation : Ouest
Immeuble de béton armé construit par l'architecte Marcel Hennequet en 1929. L'aspect de "vagues" est donné par les bow-windows recouvert de panneaux de grès.

Immeuble Auguste Perret

Situation : Europe, France, Ile de France, Paris, Passy, 25bis rue Benjamin Franklin ; Orientation : Ouest

Voici un des premiers immeubles entièrement constitué de béton armé, en 1903. Il s'agit de l'oeuvre des frères Auguste et Gustave Perret. Art nouveau

L'art des bow-windows

Situation : Europe, France, Ile de France, Paris, Passy ; Orientation : Sud-Est
Le 16ème arrondissement est le quartier des bow-windows : toutes formes, toutes couleurs, tous artifices.

No 109 - La pomme cannelle


Ouagadougou, le 9 septembre 2010, 17h

Dimanche est arrivé un sachet d’artichauts dans la cuisine de Tampouy. D’accord, j’ai fait quelques efforts quand à l’avocat qui est rudement bon, ici, au Burkina Faso. Mais l’artichaut n’est pas envisageable. 



Sauf que l’artichaut pousse dans des arbres comme dans celui-ci à Banfora. Et la curiosité a bien fini par l’emporter en ce jour. Bien qu’évitant d’approcher ce sachet, les artichauts m’ont été proposés au goûter. Au goûter ? J’ai joué la touriste niaise, très joli rôle mais bien pratique en situation critique. Cette chose, semblable à un artichaut est une pomme cannelle et c’est tellement bon… No comment, huitième semaine d’un voyage au rythme quelque peu différent de mon quotidien de géographe de cabinet ? non, c’est une insulte tout de même ! Mais légèrement épuisant ?

No 106 - Master Chef


Ouagadougou, le 2 septembre 2010, 23h 

Si, si 

Les émissions médiocres font parties intégrantes de mon voyage en immersion. D’abord TF1 appartient au profil médiatique de nos amis les riches. Je m’explique : parmi un panel très diversifié de médias, chacun concocte son cocktail (une émission de radio fétiche dans la voiture, un journal télévisé à table, un site d’information au bureau, etc.). C’est pour tout le monde pareil : riches comme pauvres, Africains comme Occidentaux… sauf que les riches ont souvent un plus large choix. Et chez de nombreux riches burkinabé, TF1 est dans ce cocktail. 

Et ensuite, j’adore la cuisine et je n’ai pas touché une casserole depuis le 17 juillet et que ce sont là les limites de l’immersion. On se met en quatre pour me servir, ils sont loin d’imaginer que j’aimerais apprendre à préparer la sauce arachide. Et je fatigue un peu à force de vexer les gens. 

Donc Master Chef, je n’ai pas aimé. Je vous épargne une critique gnan-gnan ; d’autres le font pour moi. Il m’a quand même semblé discerner une contradiction dès le concept : cuisiner et changer de vie, comme une impression de 18 000 désespérés de la vie. Et puis tant qu’à aimer les réflexions bien acides, autant profiter d’un vrai personnage (donc fiction) de Gordon Ramsay. En plus on apprend l’anglais. 
Pour la petite histoire, e-foule, je dis souvent à mes proches : « Tu sais, un jour, je plaquerais tout, j’ouvrirais mon restaurant et j’y afficherais mes beaux diplômes au mur ». Pour que papa saute au plafond ou pour mettre les deux pieds dans la réalité, c’est un petit effet que j’aime bien. Parce que soyons réalistes, les beaux diplômes ne font pas toujours vivre et surtout ne rendent pas nécessairement heureu/se(x). 

Mais soyons réalistes toujours : 18 000 personnes qui souhaitent ouvrir leur restaurant… Et puis, j’ai été sensible à la question fondamentale « est-ce-que tu penses sincèrement pouvoir ouvrir un restaurant avec la cuisine que tu fais ? ». Alors, entre nous, on va dire que je vais m’écraser, la cuisine restera un passe temps pour le bonheur (ou pas) des amis, de la famille et des goûters géographiques. Ah oui, un jour il faut que je vous parle des goûters entre géographes.

No 104 - Premiers essais studio


Ouagadougou, le 2 septembre 2010, 11h 

C’est non sans fierté que le petit être fragile a aujourd'hui poussé les portes du studio d’enregistrement. Bon d’accord, je les avais enfoncé plusieurs fois, oui comme Kool Shen et Joey Starr, pour amener une annonce d’un reportage ou une dépêche hyper méga essentielle dans une page internationale. 


Mais cette fois-ci, je les ai poussées tout gentiment et j’ai pu m’installer, casque sur les oreilles, pour enregistrer mes dossiers, mes dépêches. Je quitte mon stage demain ? Ah oui, c’est vrai mais mieux vaut tard que jamais. 


Alors un peu impressionnée, j’ai commencé la lecture de mes petits papiers sauf que voilà, à la radio, seule ta voix fait la gueule, la joie, la surprise, le mépris, la déception, l’incroyable. Quelques notions techniques me manquent. Par exemple, en mode lecture normale d’un texte, il est quasi impossible d’entendre la fin de mes phrases, quelque peu embêtant. Nouvel essai, en mode théâtral et impossible de me suivre pour mes auditeurs (la rédaction, j’entends) parce que je parle trop vite. 


Nouveau stage nécessaire… ou je pourrais tenter le podcast sur mon blog !

No 103 - Flatteries


Ouagadougou, le 1er septembre 2010, 17h 

Depuis lundi, les choses sont claires : je clos mon stage vendredi. Chacun prétend m’avoir apporté le bonheur, la joie et l’allégresse. Mission accomplie ! J’aimerais pourtant leur préciser deux, trois choses mais l’affaire a tourné au désastre ce matin : 12 contre le petit être fragile, c’était pas trop du juste… 

La date fatidique approchant, les flatteries en tout genre se font plus denses. Aujourd'hui, c’était une statuette représentant un caïman et son petit ; une oreille attentive à mes épanchements type psychologie de comptoir ; un éloge à mon nom… Pour obtenir ? une adresse, un mail, un correspondant, un projet, un contact, de l’argent… mais pas de sourires. 

Et j’aurais souhaité que les gens cessent leur fantasme et qu’ils envisagent la Blanche dans la vraie vie, avec des réalités différentes, certes, mais qui comporte aussi ses enjeux. Oui, je conseille la quête de signatures sur une convention de stage à l’étranger (ni en ambassade de France, ni dans une multinationale française) avec 56 heures de travail hebdomadaire. Ou encore la recherche de 1 200 €, non, l’argent ne tombe pas dans les mains des Blancs. 


Je ne me fais pas d’illusions. Après Mélanie, la rédaction aura Amarande. Mais je ne suis pas venue défendre l’image de la France. Je suis venue apprendre et ils ont refusé de m’enseigner leur savoir-faire.